Avis du CES "Eaux"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

814 documents

— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses de l'Anses relatif aux risques pour la santé humaine, liés aux efflorescences d'Ostreopsis spp. sur le littoral basque

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis révisé et rapport de l'Anses du 31 juillet 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0212
Numéros de saisines liées
2007-SA-0227 et 2007-SA-0303
Date signature
31/07/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs à l'utilisation d'eaux non potables pour certains usages domestiques

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 juillet 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0064
Date signature
28/07/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux projet de décret relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et projet d’arrêté relatif à l’autorisation de production et d’utilisation d’eau réutilisée en vue de la préparation et de la conservation dans les entreprises alimentaires de toutes denrées et marchandises destinées à l’alimentation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0088
Date signature
07/07/2023
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'anodes sacrificielles en magnésium pour la protection cathodique de système de production d'eau chaude sanitaire

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 20 juin 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-AST-0185
Numéros de saisines liées
2021-SA-0186
Date signature
20/06/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite desphényl-chloridazone dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 mai 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
04/05/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau des forages F1 à F4 du champ captant de Meulan-en-Yvelines (Yvelines) ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour le chrome dans les eaux brutes

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 mars 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0196
Numéros de saisines liées
2021-SA-0025 et 2021-SA-0160
Date signature
23/03/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d’arrêté relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées [issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines] pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 mars 2023
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0238
Numéros de saisines liées
2018-SA-0198
Date signature
15/03/2023
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite NOA 413173 du S métolachlore dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 septembre 2022
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0070
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite ESA (CGA 354743) du S-métolachlore dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 septembre 2022
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0205
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement d'agrément de la résine échangeuse d'anions « Purolite A520E » pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine déposée par la société Purolite (Int.) LTD

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2022
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0055
Numéros de saisines liées
2005-SA-0295, 2014-SA-0135
Date signature
25/07/2022

Pages