• Accueil
  • Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »

Télécharger
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
15/10/2024
Numéro de saisine
2024-AST-0117
— Document PDF

Extrait d'avis relatif à « l’utilisation d’un procédé de traitement innovant par filtration dite « bio-minérale » de la société Aquatic Science »

Télécharger
Eaux
Date de mise en ligne
11/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0110
— Document PDF

AVIS et RAPPORT relatifs à la « mise à jour des données relatives aux expositions à la silice cristalline dans l’air extérieur chez les riverains de sites d’activités émettrices de silice cristalline

Télécharger
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
04/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0052
— Document PDF

Avis relatif aux « modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis»

Télécharger
Santé et bien-être des animaux
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0099
— Document PDF

RAPPORT d’étude de toxicovigilance Bilan des cas enregistrés par les Centres antipoison entre le 1er juillet 2023 et le 31 décembre 2023

Télécharger
Toxicovigilance des intrants du végétal, des biocides et des médicaments vétérinaires
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-VIG-0112
— Document PDF

AVIS relatif relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du métabolisme énergétique cérébral en cas d’épilepsie » chez les chiens

Télécharger
Alimentation animale
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0029
— Document PDF

AVIS relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du muscle cardiaque et du métabolisme chez les chats atteints de cardiomyopathie hypertrophique subclinique (CMHs) »

Télécharger
Alimentation animale
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
n°2024-SA-0028
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-26407-2, pour l’importation et la commercialisation

Télécharger
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0082
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-25958-3, pour l’importation et la commercialisation

Télécharger
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0081
— Document PDF

Avis et rapport relatifs à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel Evaluation des effets sur la santé sur le lieu de travail pour les endotoxines

Télécharger
Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
n°2012-SA-0075

Pages