Systèmes d’identification par radiofréquences (RFID)

Les technologies d’«Identification par radiofréquences » - RFID, «Radio Frequency IDentification »- permettent d’identifier, à distance et au moyen d’ondes radio, tout objet muni d’une « étiquette RFID». Cette étiquette peut être décryptée grâce à un « lecteur » externe qui recueille et transmet l’information contenue dans l’étiquette. 

Ce mode d’identification, qui ne nécessite pas de contact entre les étiquettes et le lecteur, permet de répondre à de nombreux besoins. Les technologies RFID sont ainsi aujourd’hui en plein essor, avec des applications déjà bien répandues. Ces dernières couvrent ainsi des domaines allant de la télédétection aux transactions de la vie courante (titres de transport en commun, télépéage, étiquettes apposées sur des emballages etc.) et participe à l'amélioration de la traçabilité des produits et des marchandises. 

En novembre 2005, l’association France Nature Environnement (FNE) a saisi l’Agence afin qu’elle évalue les impacts éventuels des technologies RFID sur l’environnement et la santé humaine, notamment en ce qui concerne les champs électromagnétiques émis par ces systèmes.

Il était ainsi demandé à l’Agence de réaliser :

• un bilan sur le statut réglementaire national et international des technologies RFID ;
• une revue scientifique des études sur les risques sanitaires éventuels liés à leur utilisation ;
• une évaluation du risque sanitaire global, vis-à-vis de la population générale.

Les aspects de la question posée par l’association FNE relatifs au respect de la vie privée ne relevant pas de la compétence de l’Agence, n’ont donc pas été traités dans le rapport d’expertise. Un paragraphe dans le rapport présente néanmoins la position de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) sur ce sujet, à la date de rédaction du rapport.

Le travail de l’Agence

L’expertise collective réalisée par l’Agence a porté sur :

• l’évaluation des niveaux de champs électromagnétiques générés par des systèmes RFID courants (recueil d’informations techniques, campagnes de mesure) ;
• la recherche de données sur l’évaluation des impacts environnementaux ;
• l’évaluation de l’exposition des personnes (population générale et professionnelle) ;
• le référencement des éventuels effets biologiques identifiés dans la littérature ;
• l’évaluation des impacts sanitaires.

Les risques pour la population générale ainsi que pour les personnes exposées dans le cadre de leurs activités professionnelles ont été examinés.

Pour mener à bien son expertise, l’Agence s’est appuyé sur une revue de la littérature internationale mais également sur l’audition d’experts et d’industriels œuvrant dans le domaine des RFID : état des lieux des caractéristiques et utilisations des RFID, réglementation et normes dédiées, technologies utilisées. L’expertise a également nécessité la mise en œuvre de campagnes de mesure visant à évaluer l’exposition de la population générale comme professionnelle aux systèmes RFID.

Les résultats de l’expertise n’ont pas permis d’établir l’existence d’un risque sanitaire lié à l’exposition aux champs électromagnétiques émis par des systèmes RFID. Toutefois, il est à noter que l’exposition professionnelle peut-être plus importante que celle de la population générale.

Recommandations de l’Agence

Sur cette base, l’Agence a émis en janvier 2009 un rapport d’expertise collective et un avis recommandant notamment :

• « il est nécessaire de poursuivre la veille scientifique sur la recherche des effets biologiques des rayonnements aux fréquences spécifiques des RFID, en incluant les particularités physiques et techniques de ces signaux ;
• la réglementation en vigueur et à venir impose aux constructeurs, intégrateurs et entreprises utilisatrices de systèmes RFID, de garantir la sécurité et la santé des personnes (population générale comme professionnelle), y compris concernant l’exposition aux champs électromagnétiques. Il importe donc de répondre à ces exigences au travers de différents contrôles et mesures, et d’anticiper les futures dispositions afin que le respect des valeurs limites réglementaires soit réalisé a priori, dès la conception des dispositifs ;
• les méthodes de mesures des champs électromagnétiques émis par des dispositifs RFID font essentiellement référence à des expositions de type corps entier. Les systèmes RFID, notamment dans les basses fréquences, induisent généralement des expositions très localisées. Il conviendrait d’enrichir la normalisation de procédures de mesure plus simples afin de tenir compte de cette situation particulière, et de rendre possible l’évaluation de l’exposition par des laboratoires de certification ;
• le rapport du groupe de travail met en avant la croissance très importante du secteur des technologies RFID. Les étiquettes RFID, qui peuvent prendre aujourd’hui de multiples formes, sur un très grand nombre de supports, contiennent toutes une antenne métallique. Même si les tailles de ces étiquettes sont parfois extrêmement petites, la question du développement durable et donc du recyclage de ces étiquettes vouées souvent à être détruites en même temps que leur support, se pose. Il faut encourager la mise sur le marché des étiquettes les moins polluantes. »